Capital fondé sur le risque américain (RBC)

Après une série de faillites d'assureurs à la fin des années 1980, l'association américaine des commissaires aux assurances a développé une formule de capital fondée sur le risque, adoptée par les États au début des années 1990. Elle calcule un capital de référence à partir des principaux risques de l'assureur, actifs, crédit, souscription, taux, pondérés par des facteurs fixes et agrégés avec une formule qui tient compte d'une diversification partielle. Le capital effectivement détenu, dit capital total ajusté, est comparé à ce niveau de référence. Le ratio obtenu déclenche des niveaux d'intervention graduels : en dessous de deux fois le niveau de référence, l'assureur doit présenter un plan de redressement ; plus bas, le régulateur peut imposer des mesures ; en dessous d'un certain seuil, il peut prendre le contrôle, et il le doit sous un seuil plus bas encore. Le système diffère de Solvabilité II sur des points essentiels : les actifs et passifs restent évalués selon des règles comptables réglementaires plutôt qu'en valeur de marché, les facteurs sont fixes plutôt que calibrés sur un choc à un horizon d'un an, et le régime est appliqué État par État. Les deux approches ont été rapprochées dans les discussions internationales sur la norme de capital, sans être unifiées. Pour un analyste, le ratio publié d'un assureur américain ne se compare pas directement au ratio de solvabilité d'un assureur européen.