C-ROSS (régime de solvabilité chinois)

Le marché chinois de l'assurance est devenu l'un des premiers du monde en volume de primes. Pour encadrer sa croissance et rapprocher sa supervision des standards internationaux, le régulateur chinois a mis en œuvre en 2016 un régime de solvabilité orienté vers le risque, appelé C-ROSS. Il reprend l'architecture en trois piliers de Solvabilité II : des exigences quantitatives de capital calculées selon les risques d'assurance, de marché et de crédit ; une évaluation qualitative de la gestion des risques de chaque assureur, qui peut moduler son exigence de capital ; et des obligations de transparence et de communication au marché. Il se distingue cependant sur plusieurs points, en particulier une notation intégrée des risques qui classe chaque assureur et conditionne l'intensité de la supervision, et des paramètres calibrés sur les réalités du marché chinois. Une deuxième phase, entrée en vigueur en 2022, a durci le régime : exigences plus strictes sur la qualité des fonds propres, prise en compte renforcée des investissements complexes et de la transparence des actifs, meilleure appréhension des risques de concentration. Le régime a été reconnu comme présentant des similitudes importantes avec les standards internationaux, mais sans équivalence formelle avec Solvabilité II. Pour un réassureur européen qui travaille avec des cédantes chinoises, il détermine leur appétit pour la réassurance et leur capacité à la payer.