Transition vers IFRS 17 (rétrospective, rétrospective modifiée, juste valeur)

IFRS 17 s'applique aux exercices ouverts depuis le 1er janvier 2023. La date de transition, celle à laquelle on mesure les contrats en cours avec la nouvelle norme, est le 1er janvier 2022, début de l'exercice de comparaison. Pour un contrat de 1995 encore en vigueur, il faut dire quelle CSM il porte à cette date, comme si la norme avait toujours existé. La règle, aux paragraphes C1 à C33, est l'approche rétrospective complète : recalculer chaque groupe depuis l'origine, cohorte par cohorte. Si c'est impraticable, faute de données de trente ans, deux méthodes de repli. L'approche rétrospective modifiée recourt à l'information raisonnable et justifiable disponible, avec des simplifications encadrées, pour se rapprocher du résultat de la rétrospective complète. L'approche à la juste valeur, la plus brutale, détermine la CSM à la date de transition comme la différence entre la juste valeur du groupe, au sens d'IFRS 13, et les flux d'exécution. Dans les comptes 2023, un nombre important d'assureurs vie européens ont retenu la juste valeur pour une partie du stock ancien, au moins, ce qui a fixé la CSM d'ouverture de ce stock à un niveau de marché plutôt qu'historique. Le choix pèse longtemps : la CSM de départ est libérée sur la durée résiduelle, et la méthode se lit à l'annexe. Un assureur non-vie, où la plupart des contrats sont courts, utilise presque toujours la rétrospective complète.