Produits et charges financiers des contrats d'assurance (IFRS 17, option OCI)
Variation du passif d'assurance due à l'effet du temps et aux hypothèses financières ; l'option OCI en passe la part liée aux taux en autres éléments du résultat global au lieu du résultat.
En 2022, les taux d'intérêt montent de deux points. Un passif d'assurance vie de 1 000 de duration douze ans perd environ 240 de valeur actualisée. Où passe ce gain ? Sous IFRS 17, il fait partie des produits ou charges financiers des contrats d'assurance (insurance finance income or expenses), définis aux paragraphes 87 à 92 : la variation de valeur comptable d'un groupe de contrats qui vient de la valeur temps de l'argent et du risque financier. Si rien d'autre n'est prévu, tout passe en résultat, et le résultat bondit quand les taux montent, sans que l'assureur ait rien gagné de plus. D'où l'option du paragraphe 88, choix de méthode par portefeuille : ventiler entre le résultat et les autres éléments du résultat global (OCI). Pour les contrats dont les flux ne dépendent pas des rendements des actifs, le résultat garde une charge calculée au taux d'actualisation figé à l'origine (le taux de la souscription), et la différence avec la valeur courante va en OCI. Pour les contrats à participation directe, c'est le rendement comptable de la période des actifs sous-jacents qui commande. L'option sert à rapprocher le traitement du passif de celui des obligations que l'assureur détient en juste valeur par OCI sous IFRS 9. Elle joue ainsi le rôle d'une couverture comptable implicite entre l'actif et le passif, et son choix est l'un des premiers points que les analystes regardent dans l'annexe.
Portefeuille de rentes : passif de 1 000, duration 12 ans, taux d'actualisation à l'origine 2 %, taux courant en fin d'année 4 %. Variation de valeur due aux taux : environ −240. Sans option OCI, résultat financier +240 en résultat, alors que les obligations adossées, évaluées en juste valeur par OCI, ont perdu à peu près la même somme en capitaux propres : le résultat gonfle, les fonds propres ne bougent presque pas. Avec l'option OCI, la charge au taux figé de 2 % passe en résultat (environ −20 d'intérêts), les 240 vont en OCI en face des −240 de l'actif.
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