Arrimage défectueux (stowage et saisissage)

En novembre 2020, le porte-conteneurs ONE Apus perd environ 1 800 conteneurs dans une tempête du Pacifique Nord, et plusieurs centaines d'autres sont endommagés. La cause est discutée, mais le poids des conteneurs, leur position et la qualité du saisissage font partie des questions. Les règles de La Haye-Visby posent, à l'article III, paragraphe 2, que le transporteur procède de façon appropriée et soigneuse au chargement, à la manutention, à l'arrimage, au transport, à la garde et au déchargement. Un arrimage défectueux est donc d'abord son affaire. Il doit suivre le manuel d'assujettissement de la cargaison (cargo securing manual) approuvé par l'État du pavillon, qui fixe les dispositifs et les efforts admissibles. Les clauses FIO(S) (free in and out, stowed) renversent la charge sur le chargeur et l'affréteur, dans les contrats d'affrètement de vrac : si la cargaison est arrimée par le chargeur, la responsabilité suit, ce qui n'empêche pas le transporteur de répondre de la navigabilité. En conteneur, l'empotage relève du chargeur, sur la base du code CTU de l'OMI. Les sinistres vont du simple dommage de colis à la perte du navire quand un déplacement de charge compromet la stabilité. L'assureur facultés indemnise son assuré, puis recourt contre le transporteur, dans la limite de ses plafonds par colis ou par kilo. Le P&I du transporteur supporte ce recours.