Assurance de l'aviation générale

L'assurance de l'aviation générale est l'assurance des avions, hélicoptères et planeurs qui volent hors transport aérien régulier, du propriétaire privé à l'aviation d'affaires. En 2023, l'aviation générale américaine a compté 1 097 accidents, dont 186 mortels, pour 28,4 millions d'heures de vol, selon l'Air Safety Institute de l'AOPA (Aircraft Owners and Pilots Association). Cela donne un taux de 3,86 accidents pour 100 000 heures. Aucun transporteur régulier n'accepterait ce chiffre ; l'aviation générale est donc un métier d'assurance à part. L'OACI (Organisation de l'aviation civile internationale) la définit par soustraction : toute l'aviation civile hors services aériens réguliers et transport public non régulier rémunéré. On y trouve le propriétaire d'un monomoteur, l'aéroclub, l'école de pilotage, le travail aérien et l'aviation d'affaires, dont un jet coûte plus cher qu'un vieux moyen-courrier. Le marché souscrit d'abord le pilote : nommé ou défini par ses licences, ses qualifications et ses heures sur type. Viennent ensuite l'usage déclaré (privé, affaires, location, instruction), qui sert de condition de garantie, puis la valeur agréée et la limite de responsabilité, souvent en limite unique combinée. À Londres, la police type a longtemps été l'AVN 1C (AVN : Aviation, clauses du marché de Londres), remplacée par l'AVN 1D. En Europe, le règlement (CE) n° 785/2004 fixe les minimums de responsabilité par masse au décollage et par passager. La sinistralité tient aux atterrissages, aux pertes de contrôle, à la météo et au carburant, beaucoup moins à la cellule. L'aviation d'affaires opérée par des équipages professionnels, elle, se souscrit plus près des compagnies que de l'aéroclub, et un même assureur ne prend pas les deux avec les mêmes équipes.