Risques spéciaux

Couverture Side A, B et C (D&O)

Découpage classique d'une police de responsabilité des dirigeants selon que l'indemnité protège le dirigeant, l'entreprise ou ses titres.

Définition

La couverture Side A, B et C structure une police de responsabilité des dirigeants selon la nature de l'assuré protégé. La partie Side A couvre directement les dirigeants lorsque l'entreprise ne peut pas les indemniser, par exemple en cas d'insolvabilité ou d'interdiction légale d'indemnisation, et constitue la protection la plus précieuse pour un administrateur personnellement exposé. La partie Side B rembourse l'entreprise lorsqu'elle indemnise ses dirigeants. La partie Side C, dite couverture entité, protège l'entreprise elle-même pour sa propre responsabilité, le plus souvent au titre du contentieux sur valeurs mobilières. Cette architecture répond à la diversité des situations de mise en cause et à la hiérarchie des priorités de protection. Les polices Side A dédiées, souvent en différence de conditions, offrent une protection renforcée aux seuls dirigeants. Pour le souscripteur, comprendre la répartition entre les trois volets est essentiel pour apprécier l'exposition réelle et l'ordre d'épuisement des garanties en cas de sinistre complexe.

Exemple

En cas de faillite d'une société poursuivie par ses créanciers, la couverture Side A protège personnellement les administrateurs là où l'entreprise ne peut plus les indemniser.

Termes associés
Également connu sous

Side A, Side B, Side C, structure D&O, Side A DIC