Clause d'insolvabilité

La clause d'insolvabilité prévoit que le réassureur doit sa part même si la cédante n'a pas réellement payé le sinistre. En liquidation, le réassureur verse à la masse toute sa part, calculée sur le montant du sinistre admis au passif, et pas sur les dividendes réduits que le liquidateur versera aux assurés. Sans cette clause, le réassureur pourrait soutenir que sa garantie rembourse un débours que la cédante n'a jamais fait, et ne payer que le pourcentage de répartition. La réassurance perdrait alors son sens au moment précis où on en a le plus besoin. La clause protège donc les assurés d'un porteur défaillant : la réassurance doit rester un actif de la liquidation, recouvrable en entier. La loi ou le régulateur l'imposent dans de nombreuses juridictions, notamment aux États-Unis, où un traité qui ne la porte pas ne donne aucun crédit de réassurance au bilan de la cédante. Elle va souvent avec une clause de compensation, et la façon dont les deux s'articulent détermine ce que le réassureur peut retenir au titre des primes impayées.