Clause cut-through

Une clause cut-through (cut-through endorsement, ou clause de paiement direct) fait exception au principe qui veut que le contrat de réassurance ne lie que la cédante et le réassureur et ne crée aucun droit pour l'assuré. Elle prévoit qu'en cas d'insolvabilité de la cédante, le réassureur paie directement l'assuré final, ou le bénéficiaire désigné, à hauteur de sa part. Elle règle une question de qualité de signature. L'assuré qui souscrit auprès d'un porteur peu noté, souvent parce qu'un fronting ou une captive l'impose, veut profiter réellement de la solidité du réassureur ; sans cut-through, l'indemnité de réassurance tombe dans la masse de la liquidation et se partage entre tous les créanciers. La clause d'insolvabilité, sa voisine, va dans l'autre sens : elle oblige le réassureur à payer le liquidateur sans réduction, au profit de la masse. Leur rencontre est le point à vérifier dans un traité. La validité de la clause dépend de la loi applicable et de celle de la procédure collective ; certains régimes y voient une préférence illicite entre créanciers et l'écartent, d'autres l'admettent. Une clause cut-through ne vaut donc que l'avis juridique obtenu sur le lieu de la liquidation probable, pas sur celui du contrat. La faillite de Reliance Insurance Company en 2001, l'un des plus gros effondrements d'assureur dommages aux États-Unis avec plusieurs milliards de dollars d'actifs, l'a montré. Beaucoup d'assurés de polices émises en fronting par Reliance ont dû compter sur les fonds de garantie des États plutôt que sur la réassurance sous-jacente, faute d'une clause cut-through explicite.