Principe de la personne prudente

L'article 132 de la directive 2009/138/CE du 25 novembre 2009, dite Solvabilité II, a remplacé les listes et les plafonds des régimes antérieurs par le principe de la personne prudente. Ces régimes fixaient tant de pour cent d'actions, tant d'immobilier, telle catégorie interdite. La directive s'applique depuis le 1er janvier 2016. La raison est simple : une limite chiffrée se contourne par l'emballage, et elle n'empêche pas d'acheter un actif conforme qu'on ne comprend pas. Le principe met donc à la place de la liste une obligation de compétence et de cohérence. L'entreprise ne peut investir que dans des actifs dont elle sait identifier, mesurer, suivre, gérer et déclarer les risques. L'ensemble du portefeuille doit assurer la sécurité, la qualité, la liquidité et la rentabilité, et les actifs en représentation des engagements doivent être adaptés à leur nature et à leur duration. Les instruments dérivés ne sont admis que s'ils contribuent à réduire le risque ou à gérer efficacement le portefeuille. La contrepartie est lourde et souvent sous-estimée : tout devient permis, mais tout doit être justifié, documenté et couvert par une politique écrite. Acheter une classe d'actifs nouvelle suppose une capacité d'analyse acquise avant l'investissement, non après.