Coût de remplacement d'un satellite (garantie)
Le coût de remplacement est la base d'indemnisation d'un sinistre total en orbite. Au lancement, il couvre le coût de reconstruire, relancer et réassurer le satellite. Ensuite, la police retient une valeur assurée qui décroît avec la durée de vie restante, jusqu'à ne plus couvrir qu'une fraction de l'engin.
Le coût de remplacement est la base sur laquelle la police spatiale fixe la somme assurée de chaque satellite au lancement, avant que cette valeur ne décroisse en orbite. Quand ViaSat-3 Americas est déclaré en perte en 2023, l'assuré réclame 421 millions de dollars, et non la valeur d'un satellite neuf du même modèle : la somme assurée avait été fixée à la souscription. Toute police spatiale fonctionne ainsi. Pour la phase lancement plus un an, la valeur assurée se calcule sur le coût de remplacement. Il comprend la construction d'un engin identique, le prix d'un nouveau lancement et la prime d'assurance du relancement. S'y ajoutent parfois les frais de lancement de secours réservés auprès d'un fournisseur. Elle est agréée à l'avance, ce qui évite toute discussion d'expertise après la perte. Ensuite, la police en orbite suit la vie du satellite. Un engin conçu pour quinze ans perd de la valeur à mesure qu'il consomme son carburant et ses années de revenus. La somme assurée décroît donc selon un barème fixé au contrat, souvent linéaire sur la durée de vie restante. Une perte totale en dixième année n'indemnise qu'une fraction du coût initial, et un satellite en fin de vie n'est souvent plus assuré du tout. Deux points de vocabulaire séparent ce marché de l'assurance de biens courante. La valeur à neuf n'existe pas : on ne rachète pas un satellite d'occasion, et l'indemnité totale correspond à la somme agréée, pas à une estimation. Et l'assureur paie une somme, il ne reconstruit rien. L'opérateur reste libre de relancer, de céder sa position orbitale ou de garder l'argent, comme Viasat, qui a annoncé ne pas remplacer le satellite. Reste la perte partielle : en dessous du seuil de perte totale réputée, l'indemnité se calcule au prorata de la capacité perdue.
Un satellite géostationnaire assuré pour son coût de remplacement au lancement voit sa valeur assurée en orbite suivre, année après année, un barème annexé à la police. Après une panne totale en milieu de vie, l'opérateur touche la valeur prévue à cette date par le barème, bien en dessous du coût d'un engin neuf, et décide s'il commande un remplaçant.
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