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Temps partiel thérapeutique

Ses 6 renvois, tissés sur les 18 catégories du glossaire

Reprise d'activité à temps réduit, prescrite pour raison médicale, pendant laquelle la sécurité sociale verse des indemnités journalières partielles que la prévoyance peut compléter.

Définition

Le temps partiel thérapeutique, longtemps appelé mi-temps thérapeutique, permet à un salarié de reprendre son travail à temps réduit lorsque son état de santé le justifie, soit pour favoriser sa guérison, soit pour faciliter sa réadaptation. Il est prescrit par le médecin traitant, accepté par l'employeur et validé par le médecin-conseil de l'assurance maladie. Pendant cette période, le salarié perçoit un salaire au prorata de son temps de travail et des indemnités journalières partielles de la sécurité sociale, dans la limite de son salaire antérieur. Depuis le 1er janvier 2019, il n'est plus nécessaire d'avoir été en arrêt complet juste avant pour y accéder dans le cas d'une maladie ordinaire. Pour la prévoyance, la question est de savoir si le contrat indemnise cette situation intermédiaire. Beaucoup de contrats collectifs complètent les indemnités journalières jusqu'à un niveau de salaire garanti, mais les contrats individuels, notamment ceux des indépendants, définissent parfois l'incapacité comme totale, ce qui exclut toute indemnisation dès la reprise partielle. Pour l'assureur, le temps partiel thérapeutique est un outil de gestion du risque : une reprise progressive raccourcit les arrêts et réduit le passage en invalidité, ce qui justifie de le financer plutôt que de le décourager.

Exemple

Cas d'école : après six mois d'arrêt pour dépression, un salarié reprend à 50 pour cent. Il touche la moitié de son salaire et des indemnités journalières partielles ; le contrat de prévoyance de son entreprise complète jusqu'à 90 pour cent de son salaire net, et il reprend à temps plein quatre mois plus tard.

Termes associés
Également connu sous

mi-temps thérapeutique, reprise à temps partiel thérapeutique, graded return to work

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