←Tout le glossaireGlossaire
Vie & prévoyance
Les engagements longs sur la personne : tables de mortalité, risque de longévité, participation aux bénéfices, rachat, arrêt de travail et dépendance.
106 termesAcceptation du bénéfice d'un contrat d'assurance vieAffaire des rentiers oubliés de MetLife (2018)Amendement Bourquin (résiliation annuelle de l'assurance emprunteur)Amendement Fourgous (transformation d'un contrat monosupport)Arbitrage entre supportsArticle 757 B du CGI (primes versées après 70 ans)Article 990 I du CGI (prélèvement sur l'assurance vie au décès)Assurance dépendanceAssurance emprunteurAssurance mixteAssurance perte d'emploiAssurance santé des expatriésAssurance temporaire décèsAssurance vie entièreAssurance vie initiée par des tiers (STOLI)Assurance vie luxembourgeoiseAvance sur contratBlocage des rachats (article 49 de la loi Sapin 2)Capital décèsCatégories objectives de salariésCharge dépendance de General Electric (2018)Clause bénéficiaireClause bénéficiaire démembréeClause de désignation (prévoyance de branche)Complémentaire santé solidaireContrat de capitalisationContrat épargne handicap et rente survieContrat MadelinContrat responsable (complémentaire santé)Contre-assuranceConvention AERASDegré élevé de solidaritéDélégation d'assurance emprunteur (loi Lagarde)Dépassements d'honoraires et OPTAMDroit à l'oubli médicalÉquivalence de garanties (assurance emprunteur)Équivalence des garanties en assurance emprunteurExclusion de pathologieExclusion du suicide en assurance décèsFaillite de Baldwin-United (1983)Ficovie (fichier des contrats d'assurance vie)Fiscalité de l'assurance vie (articles 990 I et 757 B)Fonds en eurosFonds eurocroissanceFranchise en joursGarantie décès accidentelGarantie des accidents de la vie (GAV)Garantie obsèquesGarantie plancher en cas de décèsGénéralisation de la complémentaire santé d'entreprise (ANI 2013)Gestion pilotéeGrille AGGIRGrippe A (H1N1) de 2009Incapacité temporaire de travailIndemnités journalières de la sécurité socialeInvalidité permanenteJurisprudence Praslicka (contrat non dénoué et communauté)Libéralisation des retraites britanniques (pension freedoms, 2015)Liquidation de Penn Treaty (2017)Loi Eckert (contrats d'assurance vie en déshérence)Loi Évin (maintien des garanties santé et prévoyance)Loi Lemoine (assurance emprunteur)Maintien de salaire (indemnisation complémentaire de l'employeur)Médecin-conseilMise en réduction d'un contrat d'assurance vieModèle de Lee-CarterMortalité différentielle (selon le revenu)Participation aux bénéficesPerte totale et irréversible d'autonomie (PTIA)Plan d'épargne retraite (PER)Portabilité des garanties santé et prévoyancePrêt viager hypothécairePrévoyance collectiveProduit soutenu par les chutes (lapse-supported)Provision mathématiqueQuestionnaire de santéQuotité assurée (assurance emprunteur)Rachat de contratRecherche de bénéficiaires par l'AGIRARéforme 100 % santéRente de conjoint survivantRente éducationRente viagère différée (longevity annuity)Réseaux de soinsRetraite chapeau (régime à prestations définies)Retraite supplémentaire d'entreprise (articles 39 et 83)Risque de catastrophe en vie (choc de mortalité)Risque de rachat massifSélection médicaleStop-loss santé employeurSurcomplémentaire santéSurmortalité des actifs assurés (2021)Surprime médicaleTable d'expérienceTable de maintien en incapacitéTable de mortalitéTable générationnelleTables de mortalité TGH05 et TGF05Taux d'incapacitéTaux de conversion en rente et garantie de tableTaux techniqueTaxe de solidarité additionnelle (TSA)Temps partiel thérapeutiqueTiers payantTransfert Fourgous et transfert PacteVente en viager (viager immobilier)