Traité proportionnel où réassureur et cédante partagent primes et sinistres selon un pourcentage fixe convenu.
Le traité quote-part est la forme la plus simple de réassurance proportionnelle. La cédante et le réassureur conviennent d'un pourcentage fixe, par exemple 40 pour cent, qui s'applique uniformément à tous les risques entrant dans le périmètre du traité. Le réassureur perçoit alors cette part des primes et supporte symétriquement la même part de chaque sinistre, quelle que soit sa taille. Ce partage proportionnel s'accompagne généralement d'une commission de réassurance versée par le réassureur à la cédante, destinée à rembourser une partie des frais d'acquisition et de gestion. L'intérêt du quote-part est multiple, il allège l'exposition de la cédante, soulage son besoin en capital de solvabilité et stabilise ses résultats, tout en étant administrativement simple. Sa limite tient à son indifférenciation, puisqu'il cède la même proportion sur les petits risques bien maîtrisés que sur les gros risques volatils, ce qui peut conduire la cédante à céder davantage de profit que nécessaire. C'est pourquoi le quote-part est souvent utilisé par les assureurs jeunes ou en forte croissance, qui ont besoin de capacité et de capital, ou sur des branches nouvelles et mal connues comme l'a longtemps été le cyber.
Sous un quote-part de 40 pour cent, une cédante encaissant 10 millions d'euros de primes en rétrocède 4 au réassureur, qui supportera 40 pour cent de chaque sinistre survenu sur le portefeuille.
quote-part, quota share, réassurance proportionnelle